Réglementations

Cette section vous permet de découvrir la réglementation complète de la chasse sous-marine en France quelle que soit votre zone de pratique :

  • Pour découvrir les informations communes au littoral français (conditions réglementaires pour pratiquer la chasse sous-marine / textes généraux encadrant l’activité / espèces interdites ou réglementées / tailles minimales de capture / marquages des prises), choisissez la rubrique « Voir la réglementation générale » accessible gratuitement.
  • Pour connaître la législation applicable localement (secteurs interdits en permanence ou temporairement / réglementation de la navigation et du mouillage / espèces interdites en permanence ou temporairement / quantités maximales par jour / tailles spécifiques), choisissez sur la carte de France ou en colonne de droite le « Département » de votre choix. L’accès est réservé aux abonnés.
83
Var

Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020

30
Gard

Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020

11
Aude

Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020

27
Eure

Dernière mise à jour : le mercredi 22 janvier 2020

80
Somme

Dernière mise à jour : le mercredi 22 janvier 2020

59
Nord

Dernière mise à jour : le mercredi 22 janvier 2020

L'actualité de la réglementation

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Chasseur sous-marin