Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020
Réglementations
Cette section vous permet de découvrir la réglementation complète de la chasse sous-marine en France quelle que soit votre zone de pratique :
- Pour découvrir les informations communes au littoral français (conditions réglementaires pour pratiquer la chasse sous-marine / textes généraux encadrant l’activité / espèces interdites ou réglementées / tailles minimales de capture / marquages des prises), choisissez la rubrique « Voir la réglementation générale » accessible gratuitement.
- Pour connaître la législation applicable localement (secteurs interdits en permanence ou temporairement / réglementation de la navigation et du mouillage / espèces interdites en permanence ou temporairement / quantités maximales par jour / tailles spécifiques), choisissez sur la carte de France ou en colonne de droite (sur PC seulement) le « Département » de votre choix. L’accès est réservé aux abonnés.
Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020
Dernière mise à jour : le mercredi 16 septembre 2020
Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020
Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020
Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020
Dernière mise à jour : le mardi 5 mai 2020
Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020
Dernière mise à jour : le mardi 17 mars 2020
Dernière mise à jour : le vendredi 16 avril 2021
Dernière mise à jour : le vendredi 2 avril 2021
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Dernière mise à jour : le mercredi 14 avril 2021
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